Conditions générales

OST Belgium NV, Achterstenhoek 38, 2275 Lille, Belgique, TVA BE 0447.036.475, est le vendeur de tous les produits de cette boutique en ligne. E-mail info@ostbirdproducts.com, téléphone +32 (0)14 88 34 34.

Ces conditions s’appliquent à toutes les offres, commandes, livraisons et factures d’OST Belgium NV, y compris les commandes passées via cette boutique en ligne. La boutique en ligne est exclusivement destinée aux clients professionnels. En passant commande, le client accepte ces conditions. Les dérogations ne sont valables que si nous les confirmons par écrit. Les conditions générales du client ne s’appliquent pas.

Un compte client est nécessaire pour commander. Nous décidons nous-mêmes si un compte est approuvé. Une commande est définitive dès que nous l’avons confirmée. Un montant minimum de commande peut s’appliquer par client, selon l’accord conclu avec ce client.

Tous les prix s’entendent hors TVA et hors transport, sauf mention contraire. Après connexion, le client voit les prix de sa propre liste de prix. Les erreurs manifestes de prix ou d’informations produit ne nous engagent pas.

Le mode de livraison est convenu avec le client : nous organisons le transport, ou le client s’en charge. Les délais de livraison sont indicatifs. Un retard ne donne pas droit à une indemnisation ni à l’annulation de la commande.

Les factures sont payables immédiatement, sauf si un autre délai de paiement a été convenu avec le client. En cas de retard de paiement, un intérêt de 10 % par an est dû de plein droit et sans mise en demeure à compter de la date de facture, ainsi qu’une indemnité forfaitaire de 10 % du montant de la facture. En cas de non-paiement, nous pouvons suspendre les livraisons suivantes.

Toutes les marchandises livrées restent notre propriété jusqu’au paiement complet.

Les réclamations concernant une facture doivent nous être signalées par écrit dans les 8 jours suivant la date de facture. Les autres remarques concernant une livraison sont examinées avec le client, afin de trouver la meilleure solution.

Aucune garantie n’est accordée sur les produits, sauf lorsque la loi l’impose de manière impérative. Notre responsabilité est en tout cas limitée à la valeur facturée du produit concerné. Nous ne sommes jamais responsables des dommages indirects, tels que le manque à gagner.

En cas de force majeure, comme un incendie, une inondation, une grève, une pénurie de matières premières, des perturbations chez les fournisseurs ou transporteurs ou une pandémie, nous pouvons suspendre l’exécution d’une commande sans être redevables d’une indemnité. Si la force majeure dure plus de deux mois, chaque partie peut annuler la commande sans frais.

Ces conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Turnhout sont compétents.